Votre panier est actuellement vide.
Edit

Mentions légales

AccueilMentions légales

Informations éditeur

URL du site Web

www.mili.am

 

Propriétaire du site Web

SAS SeeMe Production

Siège social : 9, rue de l’Europe – ZAC de Marclaz 2 – 74200 ANTHY-SUR-LEMAN

RCS Thonon-les-Bains 880 553 656

Email : contact@mili.am

Directeur de Publication

Christine LAVOREL

Hébergeur

Celeonet

70 rue Berthie Albrecht
94400 Vitry-sur-Seine

Téléphone : 01 40 64 01 31

www.celeonet.fr/contact/

Crédits

Agence STATION NEXT

Propriété intellectuelle

SeeMe Production informe les utilisateurs de ce site que la plupart des informations et données qui y figurent sont protégées par les dispositions légales relatives aux droits de propriété intellectuelle. A ce titre, SeeMe Production informe notamment les utilisateurs que la marque Miliam est une marque enregistrée auprès de l’INPI.

Les informations et données ainsi protégées figurant sur ce site sont la propriété de SeeMe Production ou de tiers ayant autorisé SeeMe Production à les exploiter. Toute représentation, reproduction, utilisation, adaptation ou modification en tout ou partie ainsi que toute exploitation même partielle de ces informations et données est prohibée sans l’autorisation expresse et préalable de SeeMe Production. Le non-respect de cette interdiction pourra engager la responsabilité civile et pénale de l’utilisateur de ce site notamment au titre des dispositions de l’article L335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle relatives à la contrefaçon punie de trois ans d’emprisonnement et de 300 000 euros d’amende.

L’utilisation de ce site est réservée à un usage strictement personnel de l’utilisateur. L’ensemble de ce site relève de la législation française sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction y sont réservés, y compris les documents que vous pouvez télécharger, les illustrations, les fichiers multimédia et les vidéos.

La reproduction de tout ou partie de ce site est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication. Si vous souhaitez utiliser tout ou partie de ce site, contactez contact@mili.am, en précisant quels contenus précis vous souhaitez reproduire, dans quel contexte et sur quels supports.

Responsabilité

L’utilisation de ce site est réservée à un usage strictement personnel de l’utilisateur. Les informations et données contenues dans ce site sont des informations et données à caractère général et n’ont pas de valeur contractuelle. Les présentes mentions légales ainsi que les informations et données contenues dans ce site sont sujettes à modification sans préavis.

Les liens hypertextes mis en œuvre au sein de ce site en direction d’autres sites et d’une manière générale vers toutes ressources existantes sur Internet ne sauraient engager la responsabilité de SeeMe Production. La mise en œuvre d’un lien hypertexte vers le site www.mili.am ne pourra se faire que sous réserve de l’autorisation expresse et préalable de SeeMe Production.

Le site www.mili.am et les présentes mentions légales sont soumis au droit français.

Vous utilisez le site www.mili.am sous votre seule et entière responsabilité. SeeMe Production ne pourra pas être tenue pour responsable de tout dommage direct ou indirect tel que notamment préjudice matériel, pertes de données ou de programme, préjudice financier résultant de l’accès et de l’utilisation de ce site par l’utilisateur ou de sites qui lui sont liés.

Panier